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L'essentiel Du Droit Du Travail Pour Managers

 

LES SOURCES DU DROIT DU TRAVAIL ET SON ARCHITECTURE

  • Les normes du Droit du Travail
  • Les instances de contrôle : les juridictions, l'inspection du travail
  • La responsabilité du dirigeant et des responsables
  • Aperçu sur les diverses formalités obligatoires

LE CONTRAT DE TRAVAIL

  • Définition jurisprudentielle, conditions de fond et de forme
  • Gros plan sur les CDD et les temps partiels
  • CDI : les principales clauses
  • Le Droit du recrutement ; la promesse d'embauche ; les discriminations
  • La période d'essai
  • L'exécution du contrat (obligations, Paie, sécurité au travail, formation...)
  • Les principales périodes de suspension du contrat de travail

LA DUREE DU TRAVAIL

  • Durée légale et durée collective ; horaire collectif, individuel ou variable
  • Les heures supplémentaires après la loi Travail Emploi et Pouvoir d'Achat

L'AMENAGEMENT ET LA REDUCTION DU TEMPS DE TRAVAIL

GROS PLAN SUR LES CONGES PAYES

  • Périodes de référence pour l’acquisition et la prise des congés
  • Période légale pour la prise du congé principal

LES SANCTIONS ET L'EXERCICE DU DROIT DISCIPLINAIRE

  • Le règlement intérieur
  • Les faits, la vie privée du salarié, la faute et le choix de la sanction : difficultés pratiques et juridiques
  • Gros plan sur les harcèlements moral et sexuel et les discriminations

LES RUPTURES DE CONTRAT DE TRAVAIL ET LEURS CONSEQUENCES

  • Les licenciements pour faute sim¬ple, gra¬ve, lour¬de…
  • Le licenciement pour motif personnel et la bonne marche de l'entreprise
  • Aperçu sur les licenciements économiques
  • Les procédures et formalités des licenciements
  • L'inaptitude
  • La transaction
  • Le départ ou la mise à la retraite
  • La démission
  • L'auto-licenciement
  • La rupture conventionnelle

LES RELATIONS COLLECTIVES ET LES INSTANCES REPRESENTATIVES DU PERSONNEL

  • Les différentes instances et leur mission
  • Leur mise en place
  • Les attributions des I.R.P. (C.E., D.P., C .H.S.C.T., D.S.)
  • Leurs moyens d'action et leur protection
  • Le C.H.S.C.T. : sensibilisation à l’obligation générale de sécurité

Responsable d'en¬tre¬pri¬se ou d'éta¬blis¬se¬ment, Cadres en en¬tre-pri¬se, créa¬teur ou repreneur d'en¬tre¬pri¬se, agents de Maîtrise

  • Sécuriser les pratiques en Droit du Travail
  • Anticiper des risques de litiges
  • Utiliser le droit social comme outil de management
  • Construire et préserver des relations individuelles et sociales de qualité
  • Pédagogie participative
  • Contribution active des stagiaires
  • Mises en pratique

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