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Le document unique transcrit les résultats de l’évaluation des risques et liste les solutions à mettre en œuvre.Ce document obligatoire est un outil essentiel pour lancer une démarche de prévention dans l’entreprise et la pérenniser.

1. Présentation de la formation, attente des participants, tour de table

2. Principes généraux : Les obligations et responsabilités

  • Les dangers, les risques, les accidents du travail : les enjeux,
  • Les éléments du système de management de la sécurité,
  • Les autres acteurs de la sécurité : CHSCT, médecin du travail, inspecteur du t
  • Le rôle du préventeur sécurité,
  • Les responsabilités pénales.

3. Les sources légales et réglementaires

  • Le code du travail,
  • Les accords de branche, d’entreprise,
  • Le règlement intérieur et les documents internes, IGH, ERP, APSAD…
  • Les installations classées,
  • Les sites Internet significatifs.

4. Les principes de la prévention

  • La démarche de prévention selon le code du travail,
  • Les intervenants et l’implication des personnels,
  • L’inventaire des dangers,
  • L’analyse des risques,
  • Les éléments d’évaluation des risques,
  • Les grilles d’évaluations et les risques critiques,
  • Les enquêtes sur accident sérieux, le traitement des quasi-accidents,
  • Les outils de mesurage, les statistiques annuelles,
  • Les mesures préventives, correctives, d’atténuation,
  • La mise en place des mesures préventives, correctives,d’atténuation,
  • L’évaluation des mesures prises.

5. Exemple d’application au risque machine

  • Les machines dangereuses,
  • La conformité des machines neuves et d’occasion,
  • La réglementation,
  • L’analyse de risque en fonctionnement normal,
  • L’ergonomie, les cadences, le stress, les TMS,
  • L’analyse des fonctionnements dégradés,
  • L’analyse des risques en maintenance, réparation, modificatio
  • La consignation, le risque électrique, la température, la press
  • Les fiches de postes,
  • Les habilitations, formations, évaluations,
  • Les intérimaires et les personnels extérieurs,
  • Les équipements de protection individuels,

6. Les mesures d’urgence en cas d’accident

  • Les alertes,
  • Les intervenants internes, les moyens,
  • Les intervenants extérieurs,
  • Les plans d’intervention.

7. Les autres risques

  • Le risque incendie,
  • Les chutes de plain pied,
  • Le risque d’explosion,
  • Le risque électrique,
  • Le risque chimique,
  • Les manutentions manuelles et mécanisées
  • Le travail en hauteur,
  • Les rayonnements ionisants et non ionisants,
  • Le bruit,
  • Les risques sanitaires,
  • Le risque circulation et les accidents de trajet.

8. La documentation relative à la sécurité

  • La mise en forme du document unique,
  • Le règlement intérieur et les notes internes,
  • La documentation produit, machine, modes opératoires,
  • L’enregistrement des formations,
  • La révision et la maintenance du système.
  • Responsables Hygiène Sécurité Environnement, Chefs d'établissements
  • D.R.H, Membres du C.H.S.C.T
  • Acquérir les bases des méthodes de prévention de la sécurité et de la santé au travail pour les appliquer aux obligations de l’article L230 du code du travail et manager le document unique
  • A l’issue de la formation, le participant sait :
    • Détecter et inventorier les risques
    • Eviter les risques qui peuvent l’être
    • Evaluer et traiter les risques qui ne peuvent être évités
    • Proposer les méthodes de prévention, correction, atténuation
    • Informer et assurer la formation du personnel
    • Réaliser la coordination avec les entreprises extérieures
    • Mettre en place un système de management de la sécurité et de la santé au travail
  • Alternance d’exposés illustrés (principes, textes, documents, photos), d’échanges (questions réponses, tours de table)et d’exercices.
  • Le participant en fait l’application à son entreprise lors d’exercices sur le terrain.
  • Documents utilisés : livre du participant, documents de travail liés au livret ou aux textes applicables, photos, check-lists, plan de travail personnel rempli par l’intéressé, sources internet.

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